LINCOHÉRENCE SUR LES FAITS DU JUGE MICHEL DÉZIEL. Bonjour les médias parle parfois de chose inutile qui ne touche pas vraiment lintérêt du public lorsque des avocats ont mal défendu les droits de leur client les médias évite le sujet, bien voici mon injustice judiciaire qui dure depuis 2009, sur les ouï-dire de deux avocates en situation conflit dintérêt que le juge Michel Déziel laisse passé, semble-t-il jaurais dit oui à une offre de 5000$ sur une poursuite de 280 530,78$ après avoir été dans le coma, 27 fractures des mois hospitalisation et deux ans physiothérapie, mon combat est de faire valoir mes droit quil y a eu partialité, entente de collusion entre avocates, la population connaît l’histoire du juge Michel Déziel qui a fait les manchette à la Commission Charbonneau, alors que les deux avocates contredisent leur version des faits du 12,13 mars 2009, devant Déziel le 24 février 2011. Les notes sténographique produite ici des deux avocates ne reflète pas les faits écrit dans le jugement qui est rendu public sur le site des jugements canlii.ca/t/fkfws Les médias parle de fraude de corruption de collusion à la Commission Charbonneau, mais quand il sagit de mon injustice les médias ne publie pas car je ne suis pas le maire Labaume qui a reçu une mise en demeure des col-bleu ... Note importante: Les faits mentionnés sont faits à partir de document original dune sténographe officielle mandaté par le tribunal en ce qui me concerne-moi je nai pas inventé les faits. Lors du désaveu de Me Lecompte mon avocate au procès du 12,13 mars 2009, qui a été interrogé par Me Vézina le 24 février 2011, alors que Me Vézina était lavocate de la défense le 12, 13 mars 2009. Retranscription des notes sténographique officiel pertinente à partir de la 05;16;00 lors de la présentation des faits de mon avocat André Trudel et lavocate de la défense Me Marie-Êve Vézina. PORTE UNE ATTENTION AU DEUX VERSION DES AVOCATES SUR LES FAITS DU 12,13 MARS 2009, ELLE DIVERGENT TOTALEMENT. • Vézina : Qui était dans un cubicule (Moi, mais deux témoins et Me Lecompte) et j’ai strictement parlé avec maître Lecompte à la fois à la fin de la journée du 12 mars et au début de la journée du 13 mars, d’où l’importance de son témoignage ce matin. • La cour : Alors ce que je note ici, les parties n’admettent que maître Vézina à discuter avec maître Lecompte uniquement en l’absence du demandeur Sylvain Paquette, qui était dans un cubicule, discussion qui a eu lieu en fin de la journée du 12 mars… • Vézina : Amorce de discussion, monsieur le juge, parce qu’il y avait pas encore de montant sur la table à ce moment-là. Je vous le précise. (Ceci provient de la page 4, du 24 février 2011) Argument; Donc lors des discussions entre Me Vézina et Me Lecompte le 12 mars en fin de la journée il na jamais eu de discussion sur un montant de 5000$ nest-ce pas ? - Ah! Oui Me Vézina change-t-elle sa versions des faits après avoir interrogé Me Lecompte une heure plus tard au page 77 et 79 ? • Vézina: Cest parce que là vous produisez deux témoins qui viennent contredire ce que maître Lecompte a dit le 12 mars et moi, je serais en mesure de témoigner là-dessus. (page 77) Deux pages plus loin Me Vézina ajoute ceci; • Vézina: Moi, ce que je viendrais dire cest que le 12 mars au matin on a effectivement réitéré une offre quon avait déjà faite dans les semaines précédentes, de 5000 $ (page 79) Argument: Moi et mais deux témoins ont dit que cette offre na jamais eu lieu le 12 mars mais le matin du 13 mars, Me Vézina na pas contester notre versions des faits durent son interrogatoire que cette offre na pas eu lieu le 12 mars mais le matin du 13 mars 2009 avant quelle interroge Me Lecompte, posé vous la question qui dit la vérité, moi et mais témoins ou les deux avocates ? Ah! Oui le 30 janvier 2012 Me Vézina adresse une lettre au Barreau car je porte plainte contre elle sur sa version contradictoire sur les pages 4, 77 et 79, elle dit dans sa lettre du 30 janvier 2012 avoir fait une offre de 5000$ à Me Lecompte le 9 mars 2009, que jai refusé trois jours avant le procès. Est-ce que cette offre a eu lieu trois jours avant procès, ou dans les semaines précédente comme elle le mentionne le 24 février 2011 ? Ce qui ressort dans le procès verbale du 24 février 2011, est les semaines précédente et cest moi selon le juge Déziel au texte (35) ma version est non crédible et au texte (56) ma version est invraisemblable. Voici des passages du 24 février 2011 ou Me Vézina interroge Me Lecompte les deux avocates sont lune contre lautre en 2009 mais en 2011 elle partage des versions divergente des faits du 12,13 mars 2009. • Vézina : Au sortir de cette rencontre avec le juge Fournier qu’est-ce que vous faites ? (Ici Me Vézina elle parle de la rencontre qui a eu lieu en privé dans le bureau du juge Fournier avec elle, Me Lecompte après 17 heure) • Lecompte : J’ai rencontré monsieur Paquette, son épouse et monsieur Poulin aussi était là également, si je me trompe pas. Puis je leur ai un peu parlé de ce qui s’était passé avec, suite à la rencontre du juge Fournier qu’est ce qui en était. J’ai expliqué, comme je le fais toujours, les risques, il y a des risques de dépens. J’ai expliqué vraiment la position du juge et tout ça. Et à ce moment-là on avait l’offre de règlement qui était «toujours» sur la table. Je leur ai soumis l’offre de règlement, puis sont partis avec ça. Il n’y a pas eu de décision de prise à ce moment-là. Argument; Oups ! Lors de la présentation des faits Me Vézina mentionne quà la fin de la journée du 12 mars cette offre nexiste pas et que leur discussion non eu lieu quà la fin de la journée du 12 mars, mais selon Me Lecompte cette offre existe le matin du 12 mars, vous allez également constater Me Lecompte ajoute dans les faits que jai refusé cette offre le matin du 12 mars alors quelle nexiste pas et le procès a débuter a 15:16 pm ? • Vézina : On est le 12 mars, on est à quel... (Je croie que Vézina allait dire ) • Lecompte : C’est la première journée. • Vézina : Donc, le 12 mars ? • Lecompte : Oui. • Vézina : Vous dites : «je leur ai expliqué l’offre qui était toujours sur la table» pourquoi utilisez-vous le mot «toujours» • Lecompte : Parce que cette offre-là nous avait été faite en début de la journée et a été maintenue suite à la rencontre avec le juge Fournier. Elle avait été refusée par monsieur Paquette au début de la journée, j’ai réitéré l’offre qu’on avait déjà sur la table puis ils sont partis chez eux sans prendre aucune décision. (Ici nous somme le 12 mars) Argument: Noublier pas dans la lettre du 30 janvier 2012, Me Vézina adresser au Barreau javais déjà refusé cette offre de 5000$ le 9 mars et le matin du 12 mars cette offre est encore sur la table ? Cest vrais les avocates on tous les droit de ne pas avoir les souvenirs précis des faits elles sont des professionnelles qui ont droit à lerreur ? • Vézina : Et quelle a été la position de monsieur Paquette lors de ces discussions ? • Lecompte : Suite à ça, je dois dire que ça pas été facile, monsieur Paquette pleurait. Je comprends que c’était émotif, c’est un dossier pour lui, puis je comprends qu’il a eu beaucoup de dommages, je suis consciente de ça. Mais à ce moment-là, monsieur Paquette à accepter le 5 000 $. (Devant le Barreau le 15 février 2012 elle dit que cette offre avait du sens quelle était raisonnable et je ne partais pas les mains vide avec ce 5000$) • Vézina : De quelle façon monsieur Paquette vous a-t—il manifesté son accord quant au règlement ? • Lecompte : Comme je vous dis, je me souviens que monsieur Paquette étais émotif, tout ça, mais je souviens qu’il a dit oui. Argument; Eh bien, pour la suite mon cerveau a fumée du bon stock, en contre-interrogatoire la version de Me Lecompte est-elle précise et sans ambiguïté ? • Trudel : Et vous dites qu’il vous a dit oui ? • Lecompte : oui. • Trudel : Il a accepté ? • Lecompte : Ça doit être un oui, oui, oui. (Oups elle nest pas certaine si jai dit oui) • Trudel : Est-ce qu’il a dit oui, mais je ne suis pas content, oui, mais o.k. d’abord ou je le sais pas ? (Petite orientation sur la réponse non ?) • Lecompte : Je ne peux pas vous rapporter les paroles exactes, mais ça se peut que ça soit quelque choses de ce genre-là; o.k., d’abord ou des choses comme ça. Comme je vous dis, c’est sûr que c’est un peu résigné. • Trudel: Cétait sans équivoque, selon vous ? • Lecompte: Quest-ce que vous voulez dire ? • Trudel: Sa réponse était sans équivoque ? • Lecompte: A leffet que cétait oui ou non ? • Trudel: Oui. • Lecompte: Bien, jaurais jamais avisé le juge si cétait non. • Trudel: Vous laviez perçu comme ça ? • Lecompte: Oui. (Sacrement donc cest clair quelle ne le sait pas si jai dit oui ou non) • Trudel : Mais vous ne savez pas si c’est verbal ou qu’il a répondu de façon verbal ? • Lecompte : Ou si c’est hoché la tête, non, ça, je ne peux pas vous dire. Argument; Me Lecompte dans sa version à Me Vézina elle se souvient que jai dit oui, mais à Me Trudel elle ne peut pas rapporter mais parole exacte ou si jai hoché la tête ou si jai répondu verbalement ou quelque choses de ce genre-là ou des choses comme ça, crédible comme version nest-ce pas ! Dans la suite des faits Me Lecompte dit davoir parlé des risques de dépens et si je perds le procès j’aurais des frais à payer à la partie adverse elle ma expliqué comme elle le fait toujours mais sans se souvenir avoir spécifié le montant, cest nimporte quoi ? • Lecompte mentionne à Vézina : J’ai expliqué, comme je le fais toujours, les risques, les risques, si effectivement, leur demande est rejetée, il y a les risques de dépens. • Lecompte mentionne à Vézina : Où on s’en allait avec le dossier, les risques, si effectivement la demande était rejetée, les risques de dépens. Me Lecompte en contre-interrogatoire sa version est-elle sans ambiguïté ? • Trudel : O.K. les frais, c’était quoi, est-ce que vous lui aviez donné un montant pour les frais qu’il devrait payer ? • Lecompte : Les dépens, je ne crois pas. • Trudel : Si je vous dis vous lui aviez parlé d’une somme de 18 000 $ (Orientation réponse ?) • Lecompte : 18 000 $ • Trudel : … les frais d’expert, ces choses-là. Est-ce possibles ? (Orientation réponse ?) • Lecompte : 18 000 $ Ça semble beaucoup, ça m’étonnerait que j’aie dit 18 000$. Mais j’ai parlé des dépens, ça c’est certain que j’ai parlé des possibilités… • Trudel : Est-ce que vous avez moyenné les dépens ? • Lecompte : Honnêtement, je m’en souviens pas. • Trudel : Vous, vous souvenez pas ? • Lecompte : Je suis désolée. Argument: Dans le dictionnaire le mot dépens spécifie: Frais taxable dun procès. Être condamné aux dépens. Et le mot Frais: Dépenses occasionnées par laccomplissement dune procédure, dun acte ou dune formalité légale. Les frais de justice, les frais denregistrement. Me Lecompte manque-t-elle a son devoir dexplication juridique ? Elle na également aucun souvenir de mavoir spécifié le montant mais elle dit mavoir expliqué comme elle le fait toujours, la mémoire est une faculté qui oublie, et les gens veulent bien ce souvenir devant le juge ce quil leur avantage. • Lecompte : J’ai rencontré monsieur Paquette, son épouse et monsieur Poulin aussi était là également, si je me trompe pas. • Lecompte : Monsieur Paquette est-là, son épouse et monsieur Poulin aussi également de mémoire. • Lecompte : comme je vous dis, de mémoire, monsieur Poulin était là également. • Lecompte : Monsieur Poulin, quand à lui, je me souviens qu’il disait à monsieur Paquette : Écoute, on n’a accepté de faire les travaux, t’es chanceux, tu t’en es remis. Je me souviens que c’était plus une question de dire : tu sais, on a accepté de faire les travaux, il revenait souvent sur ça. • Lecompte : Comme je vous dis, je me souviens que monsieur Poulin revenaient tout le temps sur le fait que : «Écoute, on a accepté de faire les travaux, on le savait» ça je me souviens qu’il revenait beaucoup là-dessus qu’il était ça, il le répétait souvent. Argument: Donc Me Lecompte ne sait pas si monsieur Poulin est présent lors de nos discussion dans le cubicule le 12 ou 13 mars, mais elle se souvient avec une précision époustouflante de cest propos mais elle ne peut pas se souvenir davoir parlé du montant des dépens. Pourquoi mon avocat André Trudel na pas mise Me Lecompte en contraction sur le fait quelle mentionne que loffre étais sur la table le matin du 12 mars 2009, alors que Vézina mentionne dans sa présentation des faits quil ny avait aucune offre sur la table à la fin de la journée du 12 mars, vous allez comprendre plus bas pourquoi Me Trudel ne la pas mise en contradiction ? Voici des points dans mon jugement ou le juge Michel Déziel a totalement erré sur les faits, est-ce qu’il protège les avocates sur leur version qui diverge entre elles sur les faits du 12,13 mars 2009, ou ses-moi le néophyte ? -11- Dans sa requête en homologation, la défenderesse déclare quun règlement hors cour est intervenu pour la somme de 5 000 $, quil y a eu transaction et quun chèque a été transmis au demandeur le 23 mars 2009, lequel est retourné le 22 mai 2009. -24- Me Lecompte témoigne et déclare avoir reçu une offre de 5 000 $ le matin du 12 mars et qu’elle communique au demandeur. (Il en fait quoi de la version de Me Vézina a louverture du procès) -26- Elle en discute avec le demandeur et confirme que l’offre de 5 000 $ est toujours sur la table. Elle lui suggère d’y penser et de revenir le lendemain matin. -29- Enfin les parties admettent que si Me Vézina venait témoigner, elle confirmerait avoir fait une offre de 5 000 $ à Me Lecompte dans les jours précédant le procès, offre a réitérée le matin du 12 mars. Elle voit Me Lecompte transmettre cette offre au demandeur et l’entend dire «C’est rire du monde» Argument: Noublier pas lors de la présentation des faits de mon avocat Me Trudel et Me Vézina elle précise au juge quil ny avait aucun montant sur la table avant quel interroge Me Lecompte. -30- Le demandeur revient à la barre et déclare qu’à sa connaissance, il n’y a pas d’offre le 12 mars. Argument: Le juge Déziel conclu que moi je ne suis pas crédible car je dis à ma connaissance, Me Lecompte témoigné de mémoire a trois reprise même si elle dit de ne pas avoir les souvenirs vraiment exactes elle ne souffre pas ambiguïté et sa version est tout a fait crédible, est-ce quil y a partialité envers les avocates ? -35- La version du demandeur est invraisemblable. (Donc je suis un menteur) -42- La preuve démontre qu’elle conseille au demandeur de régler de dossier et ne pas le continuer, vu les risques d’assumer les frais du procès advenant un rejet probable de l’action intentée. Elle leur suggère donc d’y penser et de revenir le lendemain. -43- La preuve démontre que le demandeur est au courant de l’offre de 5 000$ dès l’ouverture du procès le matin du 12 mars. Il sait que cette offre est toujours sur la table lorsqu’il quitte le soir du 12 mars avec son épouse. -51- Le chèque de 5 000 $ est transmis le 23 mars à Me Lecompte qui le transmet au demandeur après lui avoir confirmé, par téléphone, sa réception. -56- Sa version n’est pas crédible. -57- Le témoignage de Me Lecompte est sincère, crédible, posé, et ne souffre pas ambiguïté. (Sacrement) Son témoignage n’est pas intéressé, comme le prétend l’avocat du demandeur. Elle agit comme auxiliaire de la justice et les faits démontrent qu’elle a bien rempli son mandat face au demandeur. Argument: Jai fait la preuve que le 12 mars 2009, aucune offre nétait sur la table le juge a donc erré sur les faits et en droit. Lors de mon premier appel du 14 avril 2011 devant la Cour dappel il y avait 4 minute 44 seconde qui non pas été retranscrit par la sténographe et dans ce 4;44 manquant je dis clairement au juge Michel Déziel a la page 6 ligne 22 Jai jamais reçu le chèque Donc cest clair que le juge Michel Déziel a erré sur les faits et quil est impartial, car au point 11 et 51 il dit que ce chèque ma été transmis le 23 mars 2009, ce qui est totalement faux. Écrit un livre le titre va être probablement ‘’Le Naufrage des juges, à interpréter la vérité’’ Ah! Oui et cest moi qui est le criminel dans tout ça car je dénonce via internet la supercherie, les contradictions des avocates, les erreurs de droit et des faits du juge Michel Déziel, Me Lecompte ma faits arrêter elle m’a fait vivre trois jours à la prison de Bordeaux car elle a peur que je place une bombe sous son auto, je lui est envoyer des courriels quelle n’a jamais répondu évidement sur cest version contradictoire car je veux des réponses mais jintente a sa réputation, et je lintimide car je démontre les faits caché et la partialité dans mon jugement, à deux reprises elle essaie sans succès de me faire déclarer Plaideur quérulent mon avocat de 2011 André Trudel refuse daller en appel le 14 avril 2011, du jugement de Déziel du 8 mars 2011. Me André Trudel oriente quelque fois Me Lecompte sur la réponse qu’elle peut donner qui normalement on ne doit pas orienté un témoins et il ne la pas mise en contradiction sur le faits quelle dit que loffre existait le matin du 12 mars 2009, alors que Me Vézina mentionne clairement aucun montant était sur la table à la fin de la journée du 12 mars, est-ce que la mémoire de Me Vézina lui est revenu subitement après avoir interrogé Me Lecompte ? Me André Trudel refuse d’aller en appel du jugement de Déziel que je suis mieux d’oublié tout cela et je suis encore en vie, j’ai une femme et un fils qui m’aime et de pensée à eux. Internet est un outil utile via le site Barreau du Québec pour découvrir que Me Trudel est nommé lavocat de lex-bureau davocat de Me Vézina, Pelletier d’Amours le 23 mars 2012, et que Me Vézina a obtenu un poste de directrice en Stratégie et développement a pareil date pour la Cie dassurance quelle défendait de 2004 à 2011, est-ce que ceci est une pure coïncidence ? [email protected] • sont employeur (Pelletier DAmours ) [email protected] • sont employeur (Desjardins Groupe dassurances générales inc.) Argument : Ceci me laisse totalement septique car selon leur courriel respectif ils ont le même patron • (dgag ) Desjardins Groupe dassurances générales inc.
Posted on: Fri, 08 Nov 2013 18:10:24 +0000