La propriété intellectuelle désigne une exclusivité sur une création de lesprit. Cela peut notamment porter sur une invention, une marque, un dessin, un modèle industriel, une oeuvre littéraire ou artistique (roman, poésie, pièce de théâtre, film, oeuvre musicale, oeuvre dart plastique -dessins, peintures, photographies, sculptures-), ou une création architecturale. La forme prise par la protection prend généralement la forme dun droit dauteur (ou copyright) ou dun brevet. La notion de propriété intellectuelle ne fait pas lobjet dun consensus parmi les libéraux du point de vue éthique. Les uns considèrent quil sagit comme pour toute propriété de la préservation et de la transmission contractuelle du fruit de son travail. Les autres considèrent quil ne sagit pas réellement de propriété, mais dun monopole, dun privilège, ou dune règlementation limitant la liberté des autres. En effet, la propriété intellectuelle a des caractéristiques fonctionnelles très différentes de la propriété matérielle. Une propriété intellectuelle (à lexception des marques et autres signes didentification ou codes confidentiels) peut être partagée sans quelle vienne à manquer à ceux qui lont produite. Cette nature partageable fait dire aux détracteurs de la propriété intellectuelle que celle ci nest pas naturellement sujette à appropriation. En outre une idée ou une invention peut être trouvée par plusieurs personnes, sans que les uns ne volent le fruit du travail des autres. Enfin assurer lexclusivité dune invention ou dune oeuvre à son concepteur et à ceux quil a choisi requiert au naturel une discipline et une honnêteté parfaite ; une fois le secret éventé la diffusion indélicate peut fort bien ne connaître aucune limite ; ce sont ces problèmes de mise en oeuvre qui ont justifié les législations dérogatoires que sont le copyright (qui inverse la charge de la preuve de la bonne foi de lutilisateur) et du brevet (qui accorde temporairement lexclusivité dune invention quune autre personne pourrait faire elle aussi). Il est fréquent quune même invention ou ue même théorie scientifique puisse être attribuée à différents auteurs (théorie de la relativité, calcul différentiel...) dont les travaux progressent en parallèle, parfois même sans dialogues entre eux. Dautres libéraux adoptent un point de vue utilitariste selon lequel la législation sur la propriété intellectuelle et industrielle agit sur lincitation à innover des entreprises, favorise la concurrence et la diffusion des connaissances. Pourtant dautres techniques existent, telles que le secret industriel (la formule du Coca Cola, lalgorithme de Google, etc.) ou les techniques de fencing (protection à légard des retombées commerciales dune innovation).
Posted on: Wed, 06 Nov 2013 14:35:30 +0000
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