Le business, la négociation de l’innovation Le business est la partie la plus importante dans l’innovation, c’est la porte d’entrée et la plus complexe pour développer son invention. Il faut être réaliste, un inventeur qui joue l’artiste, il n’aura aucune chance de faire cette étape, mais il existe des sociétés de service, qui met en relation l’inventeur et partenaire industriel. Pour cela, il y a quelque piège à éviter, généralement, ces sociétés sont payé par commission, à la signature du contrat de cession de licence ou de la vente du brevet, donc pour l’inventeur, il n’a pas de frais à payer, comme des frais de dossier, des frais d’honoraire, etc. Ou même, une avance, c’est déjà louche, car s’ils ont les relations pour faire avancer le dossier, ils toucheront rapidement leur commission, donc pas besoin de demander de l’argent à l’inventeur et il y a une grande chance que cela soit du pipo. Autre élément, à faire attention, c’est au niveau des délais d’exclusivité, si en 6 mois, ils ne sont pas capable de trouver un partenaire, ce n’est pas avec un an ou plus, qu’ils trouveront un partenaire, il existe des sociétés qui font signer un contrat avec l’inventeur, pour avoir un maximum de délais d’exclusivité, pour que l’inventeur trouve par lui-même un partenaire et ensuite, eux demande leur commission, donc l’importance d’un contrat, de faire très attention. L’inventeur peut aussi avoir une source d’information, à travers les associations d’inventeurs, dans les salons d’inventeurs, pour rencontrer d’autres inventeurs et de permettre de partager ces expériences, d’éviter de tomber dans des pièges. Notre association "Club Invention - Europe" peut déjà donner des directions à l’inventeur, pour permettre d’avoir ce type de contact, par son réseau associatif. L’inventeur qui veut faire du business, il faut savoir qu’il n’a aucune règle, il n’existe pas de contrat type, pour tout le monde, mais il y a comme même des règle de base à respecter, dans chaque secteur industriel, à des règles et dans chaque sociétés ont aussi des règles internes. Ces paramètres sont importants et il faut les connaître, donc aller sur le terrain, aller dans des salons professionnels du secteur, pour apprendre et comprendre la culture industrielle du secteur, pour permettre plus tard, de proposer une offre compatible dans leur culture business. La notion d’écoute est très importante et l’analyse, un inventeur qui doit être sensible, il a les capacités pour le faire et il ne doit pas avoir de problème à ce niveau. L’inventeur pense toujours faire signer un contrat avec une grosse entreprise, de type multinational, en ce disant, plus c’est gros, plus il va recevoir de l’argent, c’est une logique de novice, qui donne dans une mauvaise direction et une erreur de jugement. Généralement, ces grosses sociétés ont eux-mêmes un bureau de Recherche et de Développement, elles n’aiment pas développer des innovations externes, cela voudrait dire que leur bureau R&D est incompétent et aussi, leur système de financement, il préfère développer une innovation interne, car il touche des enveloppes de subventions, dossier d’OSEO, crédit impôt, etc. Au début, ils sont très ouvert, envers l’inventeur, mais ce n’est pas pour lui faire du business, c’est juste, pour avoir un maximum d’information, pour permettre le transmettre à leur bureau R&D, pour pouvoir le développer un autre concept en interne. Il faut être réaliste, ils ne feront jamais du business directement avec un particulier, pour eux, un inventeur est un simple particulier et pas un professionnel. Cela pour dire que la notion de la confidentialité est un élément importante, même être propriétaire d’un titre de propriété industrielle, il faut faire attention et avoir un maximum de preuve, est aussi important dans ce stade de négociation. C’est pour cela, qu’il faut toujours demander de signer un accord de confidentialité et de dialoguer que sur le contenu du brevet, sans parler des améliorations, etc. Si une société refuse de signer un accord de confidentialité, qui en soit, un document aucune valeur, si c’est dans une démarche honnête, il faut avoir le courage de refuser de dialoguer avec, pas d’accord de confidentialité, pas de divulgation sur le contenu du brevet. L’accord de confidentialité sert à l’inventeur, du rôle du filtre et de preuve, qu’il a bien divulgué son invention à cette société. Un inventeur qui sera plus réaliste, sans avoir la grosse tête, ira voir des moyennes et petites PME/PMI, souvent, ils n’ont pas de bureau de R&D et ils seront plus ouverts aux innovations externes, donc aux projets des inventeurs. Un élément logique, l’inventeur ne peut pas demandé autant de chose avec ces sociétés que si c’était une multinationale, donc un inventeur qui a la grosse tête, son profil aura aucune chance dans les négociations et la porte sera fermé. Un contrat de cession de licence, c’est avant tout, des accords des deux parties, pour cela, cela demande beaucoup de créativité, transformer un désaccord en accord, cela n’est pas facile et je prend un exemple, l’entreprise refuse de verser le prix de la licence, car cela lui demande d’avancer trop d’argent, il y a une solution, au lieu de demander 5 % de royaltie, on lui demande 12 %, on lui demande de payer la licence sous forme de royaltie et cela lui permet de ne pas avancer l’argent au départ. chaque étape, à sa solution et il ne faut pas être fermé, la règle principale de la négociation, c’est le dialogue et si une proposition est refusé, il faut comprendre la raison, pour permettre de proposer une autre proposition mieux adapté, cela n’est jamais négatif et pour un créatif, cela ne lui donne aucun problème. Il faut savoir, que l’industriel peut aussi faire des propositions, comme donner la possibilité à l’inventeur d’être salarié dans l’entreprise, de devenir consultant pour développer son invention dans l’entreprise, etc. Il n’a pas de limite dans les propositions, le plus important, c’est de trouver un équilibre pour les deux parties et d’être d’accord. Pour les petites PME/PMI, elles n’ont pas la culture de la propriété intellectuelle et même au niveau de l’innovation, c’est à l’inventeur, dans le dialogue, qu’il peut les informer des possibilités de subvention d’OSEO, des crédits impôts, etc. Cela permet de soulager les risques de votre partenaire industriel et de le convaincre de faire le pas de l’innovation pour l’intérêt de son entreprise. Dans le business, tout n’est pas aussi rose pour un inventeur, il y a quelque piège à éviter, faire attention dans le contrat, les frais (médiatique, moule, propriété industrielle, etc.) que cela soit bien à la charge de son partenaire et pas à la charge de l’inventeur. Aussi, ajouter un cotas annuel, pour permettre de garantir à l’inventeur que son partenaire va développer son innovation et pas le mettre au placard et s’il ne respecte pas le cotas, il perd automatiquement sa licence d’exploitation du brevet, qui donne le droit à l’inventeur d’aller voir ailleurs. L’augmentation géographique du brevet, doit être à la charge du partenaire, s’il y a une option d’ouverture du marché, sinon, cela reste au niveau du brevet. Faire une commission sur la vente du produit, si l’inventeur trouve des clients, il doit avoir une commission commerciale en plus de ces royalties et cela doit être dans le contrat de cession de licence. L’inventeur doit avoir l’accès à la comptabilité de l’entreprise pour permettre de contrôlé ces royalties et aussi spécialisé si le payement ce fait mensuellement ou par trimestre, avec TVA ou sans TVA.
Posted on: Wed, 31 Jul 2013 08:59:23 +0000
Trending Topics
© 2015